Pour consulter l'ensemble des actes administratifs, veuillez vous connecter ici. Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesRésultat(s) 157 à 168 sur 189 résultatsEDCH - prélèvement PONTOISE 2 AVENUE DE LA PALETTE ARS - SANITAIRES COTE CANTINE N°09500171595 du 03/11/22EDCH - prélèvement PONTOISE 2 AVENUE DE LA PALETTE ARS - SANITAIRES COTE CANTINE N°09500171595 du 03/11/22Publié le 01/02/2023Publié le 01 Fév. 2023TéléchargementEDCH - prélèvement PONTOISE 2 RUE DU PREMIER DRAGON ECOLE - TISANERIE N°09500171551 du 07/11/22EDCH - prélèvement PONTOISE 2 RUE DU PREMIER DRAGON ECOLE - TISANERIE N°09500171551 du 07/11/22Publié le 01/02/2023Publié le 01 Fév. 2023TéléchargementEDCH - RESERVOIR RUE CLAUDE DEBUSSYPrélèvement n°09500174334 du 25/05/23 - RESERVOIR RUE CLAUDE DEBUSSY - SORTIE EAU TRAITEEAffiché le 13/07/23Publié le 13 Juil. 2023TéléchargementEDCH - RESERVOIR RUE CLAUDE DEBUSSY - SORTIE EAU TRAITEEPrélèvement n °09500179273 du 17 mai 2024 - RESERVOIR RUE CLAUDE DEBUSSY - SORTIE EAU TRAITEEAffiché le 21 juin 2024Publié le 21 Juin 2024TéléchargementEDCH - RESERVOIR RUE CLAUDE DEBUSSY - SORTIE EAU TRAITEEPrélèvement n°09500183720 du 14 mars 2025 - RESERVOIR RUE CLAUDE DEBUSSY - SORTIE EAU TRAITEEAffiché le 02 avril 2025Publié le 02 Avr. 2025TéléchargementEDCH - RUE AMPERE C. TECH. MUNICIPAL - CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL COIN CUISINEPrélèvement n°09500179018 du 7/05/24 : PONTOISE RUE AMPERE C. TECH. MUNICIPAL - CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL COIN CUISINEAffiché le 18/06/24Publié le 18 Juin 2024TéléchargementEDCH -prélèvement du 10/10/2022 - point de surveillance n° 0000004738 - PONTOISE 3 AVENUE D'ALSACE PISCINE19/10/2022Publié le 19 Oct. 2022TéléchargementEDCH -prélèvement du 23/09/2022 - point de surveillance n° 0000004748 - PONTOISE 16 BOUL. DE L'EUROPE ECOLE19/10/2022Publié le 19 Oct. 2022TéléchargementIC23075-arr-prefTéléchargementInterdictions d'activités constitutives de troubles à l'ordre public constatés sur des secteurs délimités de la ville de PONTOISEPublié 08/01/2025 pour application du 02/04/2025 au 15/09/2025, et du 15/11/2025 au 31/12/2025Publié le 08 Jan. 2025TéléchargementInterdisant les regroupements d'individus créant un trouble à la sureté, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publiquesPublié le 08/01/2025 jusqu'au 31/12/2025Publié le 08 Jan. 2025TéléchargementModification-simplifiee-PLUPublication du 13 octobre au 13 novembre 2023Publié le 13 Oct. 2023TéléchargementAller à la première pagePrécédentPrécédent… Page 11 Page 12 Page 13 Page courante 14 Page 15 Page 16suivantsuivantAller à la dernière page