Pour consulter l'ensemble des actes administratifs, veuillez vous connecter ici. Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesRésultat(s) 61 à 72 sur 176 résultatsCourrier aux mairesRéglementation relative aux artifices de divertissement ou pyrotechniques et à la vente au détail de combustibles durant la fête d'Halloween.Publié le 27 Oct. 2023TéléchargementCOUVRE-FEU SUR LA COMMUNE DE PONTOISETéléchargementCR 15.02.2023Publié le 21.02.2023 jusqu'au 21.04.2023Publié le 22 Fév. 2023TéléchargementDélégation de signature - arrêté n°2023/150Publié le 13/03/2023 jusqu'au 13/05/2023 Publié le 13 Mar. 2023TéléchargementdélibérationCM-périmètreORTACVTéléchargementDroit de Préemption Urbain délibérationTéléchargementDroit de Préemption Urbain plan 2025TéléchargementEaux destinées à la consommation humaine - prélèvement du 25/07/2022 - point de surveillance n° 0000004758 - PONTOISE 28 A. DU GENERAL SCHMITZ BIBLIO22/09/2022Publié le 22 Sep. 2022TéléchargementEDCH - : PONTOISE 1 PLACE DE LA FRATERNITE CRECHE - CRECHE DES LOUVRAIS CUISINEPrélèvement n°09500176268 du 19 octobre 2023 - PONTOISE 1 PLACE DE LA FRATERNITE CRECHE - CRECHE DES LOUVRAIS CUISINEAffiché le 06/11/23Publié le 06 Nov. 2023TéléchargementEDCH - : RESERVOIR RUE CLAUDE DEBUSSY - SORTIE EAU TRAITEEPrélèvement n°09500176776 du 16/11/23 - RESERVOIR RUE CLAUDE DEBUSSY - SORTIE EAU TRAITEEAffiché le 12/12/23Publié le 12 Déc. 2023TéléchargementEDCH - PONTOISE 1 PLACE DE LA FRATERNITE CRECHE - CRECHE DES LOUVRAIS CUISINEPrélèvement n°09500175541 du 31 août 2023 - PONTOISE 1 PLACE DE LA FRATERNITE CRECHE - CRECHE DES LOUVRAIS CUISINEAffiché le 12/12/23Publié le 12 Déc. 2023TéléchargementEDCH - PONTOISE 1 RUE DES LARRIS POURPRES ECOL - ECOLE DES LARRIS CUISINEPrélèvement n°09500175610 du 05/09/23 - PONTOISE 1 RUE DES LARRIS POURPRES ECOL - ECOLE DES LARRIS CUISINEAffiché le 12/12/23Publié le 12 Déc. 2023TéléchargementAller à la première pagePrécédentPrécédent… Page 4 Page 5 Page courante 6 Page 7 Page 8 Page 9…suivantsuivantAller à la dernière page